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Copyright, Droits d’auteurs
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Conditions générales de vente
Le client choisit une méthode de paiement parmi celles offertes par le site web Porchez Typofonderie: les cartes VISA, Amex, MasterCard, et Carte que Bleue sont acceptées.
Les clients français peuvent commander par chèque. Demandez-nous le bon de commande par fax où référez-vous à la section Alphabets pour demande via un formulaire en ligne.
Le paiement par la carte bancaire est fait en conformité avec les CONDITIONS GÉNÉRALES DU SYSTÈME DE PAIEMENT SIPS ATOS-ORIGIN. En cas d’un paiement par carte du crédit, le compte du client est débité le jour même de la commande et de la réception par email.
Les marchandises
Les logiciels de caractères typographiques (fontes) Porchez Typofonderie existent pour Macintosh et/ou Windows, ils sont vendus internationalement sur le web. Les prix n’indiquent pas la TVA. Les clients français et les clients venant de CEE, sont assujettis à la TVA de 19,6 %. L’achat en ligne ne procure aucun surcoût particulier. Conformément à la directive française datée du 20 mai 1997, “le client ne peut pas être remboursé pour des marchandises téléchargées”: dans notre cas, les logiciels de caractères typographiques (fontes).
La responsabilité—Plaintes
Porchez Typofonderie est tenu pour seul responsable des contenus et des offres et engagements présents dans ce site web. Porchez Typofonderie négociera directement, chaque plainte ou différend en rapport avec les marchandises vendues ou fournies, après livraison ou paiement. Si le différend est en rapport avec les opérations de paiement, la banque ou la tierce partie en charge du système de paiement pourra être consultée.
La transaction
Les données enregistrées par Porchez Typofonderie constituent les récepicés de toutes les transactions commerciales établies entre Porchez Typofonderie et le client. Les données enregistrées par le système de paiement Sips Atos-Origin—fourni par Sogenactif (Société Générale)—utilisé et choisi par le client (banque ou tout autre établissement) constituent les récepicés de toutes les transactions financières établies entre Porchez Typofonderie et le client (ou toute autre organisation).
Le court droit applicable—tribunal compétent
En cas d’un différend, le droit applicable est le droit français, applicable au tribunal de Nanterre (92, France).
Droit de l’accès aux bases de données
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