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6 Fontes: Regular, Italic, Demi, Demi Italic, Bold, Bold Italic. (Standard, Small caps, Case forms, Ligatures, Special ligatures, Alternates, Stylistic sets, Caps figures, Oldstyle figures, Tabular figures, Fractions, Superscripts, Superiors, Ornaments.)

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Contrat de licence: Contrat de licence PTF destiné à l’utilisateur final. Il est préalablement exposé ce qui suit: Ce contrat régit l’utilisation des fontes numériques telles que décrites sur les pages web du présent site web: Typofonderie.com et/ou du catalogue général Typofonderie. Il est conclut entre vous-même (ci-après : l’Utilisateur final) et Typofonderie. En payant, téléchargeant, installant et/ou en utilisant les fontes numériques, vous confirmez que vous avez pris connaissance et accepté par les termes du présent contrat dont les termes vous lient juridiquement à Typofonderie et que vous avez la capacité juridique pour contractez en votre nom propre, ou pour engager la société dont vous aurez précisé les coordonnées. Si vous deviez ne pas accepter les conditions énoncées ci-dessus et ci-dessous, ne vous portez pas acquéreur des fontes numériques de Typofonderie et ne les installer pas sur votre ordinateur. §1. Définitions. Une fonte numérique est un jeu complet de glyphes (ou caractères) qui peut varier selon le pack sélectionné pour cette licence. Chaque pack est précisément décrit sur le site Typofonderie.com, la description au moment de l’acquisition de chaque pack faisant foi. Format de la/des fonte(s) numérique(s): La ou les fonte(s) est/sont au format OpenType et consistent en informations métriques codées numériquement, descriptions numériques des formes extérieures (Outlines) de tous les caractères typographiques la/les composant. §2. Objet. Le présent contrat de licence vous confère un droit d’exploitation non-exclusif et non transférable et/ou cessible destiné à l’utilisation par vous de la/des fonte(s) numérique(s), que vous avez sélectionné, sur les pages web du présent site web: Typofonderie.com et/ou du catalogue général Typofonderie, au jour de l’acceptation par voie numérique et/ou de la conclusion électronique du présent contrat. §3 Durée. Cette licence est conclue pour la durée des droits d’auteurs tel que définie par les conventions internationales et commence au jour de l’acceptation par voie numérique et/ou de la conclusion électronique du présent contrat. §4 Étendue de la cession. §4.1 Propriété des fontes numériques. Les descriptions numériques et/ou les fontes numériques définissant les caractères et/ou fontes tels que décrites sur les pages web du présent site web: Typofonderie.com, restent l’entière propriété de Typofonderie. Le/les fonte(s) et/ou les caractères et ses composantes sont protégés par les lois de droit de propriété intellectuelle et sur le copyright et demeurent la propriété de Typofonderie. Les fontes ne peuvent être dénaturées et/ou altérées de quelque manière que ce soit. Toute création de fonte(s) dérivées s’inspirant des fontes visées, est formellement proscrite. Ceci inclut la manipulation de cette fonte numérique afin de la mélanger à une autre, de l’inspiration de sa composition, de la forme de chacun de ses signes, de leurs positions (de toutes autres manières que de simples approches de paires qui laissent l’original intact), de sa modification de format numérique au profit d’un autre format, de la modification des indications incluses contrôlant la qualité d’affichage et d’impression (hinting). Faire, ou se faire faire, ou donner la permission de faire des dérivés des fontes et ses composants, ou faire des caractères présentant des similitudes avec le pack de caractères et ses composants sous n’importe quelle forme est strictement interdit, et engage la responsabilité du contrefacteur. Le texte suivant s’applique à tous les composants du pack de caractères: (c) TM 1990-2010, Created by Jean Francois Porchez. All rights reserved. Distributed exclusively by Typofonderie. Names are trademarks in some cases. §4.2 Caractère intuitu personnae de la présente licence et utilisation strictement personnelle de(s) pack(s). L’utilisateur final ne peut utiliser les fontes, telles que décrites sur les pages web du présent site web: tupofonderie.com et/ou du catalogue général Typofonderie, que sur les stations de travail (ordinateurs) et unités de sortie (imprimantes) qui lui appartiennent en nom propre. L’utilisateur final ne peut fournir de copies de ses fontes pour être utilisées par une tierce partie, même si cette tierce partie les utilisent pour, ou au nom de l’utilisateur final. C’est seulement si cette tierce partie a informé et prouvé par écrit à l’utilisateur final, qu’elle a elle-même acheté une licence d’exploitation, qu’elle est habilitée à recevoir de ce dernier une copie des fontes visées. §4.3 Station(s) de travail, unité(s) de sortie et lieu d’utilisation. Cette licence permet d’utiliser dans un lieu unique les fontes pour un nombre de stations de travail, dispositifs de rasterization, terminaux d’affichage vidéo et les périphériques de sortie prédéfinies plus haut, ou sur une facture. Toute utilisation pour un nombre supérieur de stations de travail, dispositifs de rasterization, terminaux d’affichage vidéo et les périphériques de sortie, ou lieu d’utilisation nécessitent une mise à jour de cette licence.  §4.4 Support de(s) produit(s) fini(s). Cette licence est applicable dans les cas où le(s) produit(s) fini(s) ont comme support le papier ou un support non numérique. Les fontes numériques peuvent être incorporées dans un média numérique pour prévisualisation ou dans le cadre de la production de support non numérique, avec la particularité de garantir la non-extraction des fontes ou éléments de fontes (préférences “impression et visualisation uniquement” pour le format pdf) par une tierce partie qui pourrait utiliser les fontes pour d’autres applications que celles pour lesquelles elles sont commercialisées. Tout fichier numérique, fichier EPS, illustration, ou tout élément dérivé de fontes Typofonderie doivent être utilisés selon les termes de cette licence originale et ne peuvent pas être sous-licenciés, cédés ou vendus sans l’autorisation écrite de Typofonderie. L’utilisation des fontes sur des serveurs accessibles depuis un réseau, le web ou réseaux similaires et la redistribution de média numérique ou logiciels incorporant les fontes n’est pas autorisée par cette présente licence et requiert une licence spécifique additionnelle basée sur l’usage. Toute utilisation par l’utilisateur final sur un/des média(s) numérique(s) permettant l’extraction des fontes ou des éléments de fontes, tels que définis ci-dessus, par une tierce partie, engage de facto, la responsabilité de l’utilisateur final. § 4.5 Crédits typographiques. L’utilisateur final de cette licence accepte de créditer Typofonderie conformément: au code de la propriété intellectuelle, aux conventions internationales et au copyright en indiquant le(s) nom(s) de fonte(s) numérique(s), l’année conception, et la mention suivante: © Typofonderie §4.6 Interdiction de copie la/le(s) fonte(s) et/ou pack(s) par l’utilisateur final. L’utilisateur final n’a pas le droit de copier la/le(s) fontes, excepté pour son utilisation strictement personnelle, pour protéger ses supports originaux (copies de sauvegarde). L’utilisateur final garantit qu’aucune tierce partie ne copie la/les fonte(s), objet des présentes, ni n’en aura d’autre utilisation, que celle définie et encadrée par le présent §4 de ce contrat. l’utilisateur final déclare et reconnaît que toute utilisation, de la/des fonte(s) ou du/des pack(s), qui ne respecterait pas les conditions énoncées au présent contrat, engagerait de facto la responsabilité de ce dernier. §4.7 Interdiction de cession de licence par l’utilisateur final. Il est formellement interdit à l’utilisateur final de céder, sous quelque forme que ce soit, la présente licence. Les sous-licences sont strictement prohibées. §5. Mise en jeu de responsabilité et rupture du contrat. Le non-respect, par l’utilisateur final de chacune des dispositions de l’§4, ci-dessus, du présent contrat, met de facto en jeu la responsabilité de l’utilisateur final, et ouvre droit à un dédommagement conséquent au bénéfice de Typofonderie. Dans le cas d’une éventuelle non-application des clauses de ce contrat par l’utilisateur final, Typofonderie, prise en la personne de Jean François Porchez, se réserve le droit de rompre le présent contrat de licence sans préavis et sans aucune compensation financière ou de tout autre nature. Dans une telle hypothèse, l’utilisateur final devra retourner les données numériques à Typofonderie. Dans une telle hypothèse, l’utilisateur final s’engage à détruire toutes les copies qu’il détient, et ce dans un délai de sept (7) jours à compter de ladite rupture, interdisant de fait toute utilisation ultérieure à la rupture. L’utilisateur final s’engage à informer ses éventuels employés ou toutes personnes ayant accès aux caractères et/ou fontes, telles que décrites ci-dessus, de l’ensemble des clauses et conditions figurant dans le présent contrat. L’utilisateur final déclare et garantit la bonne exécution des présentes par ses éventuels employés et/ou toute(s) personne ayant accès aux caractères. §6. Paiement du prix et livraison de(s) fonte(s) numérique(s). Le prix de la présente licence d’utilisation est la somme indiquée sur le panier en Euros. Ce prix inclut les taxes qui s’y rapportent. Après la signature du présent contrat et le paiement du prix correspondant sur le bon de commande, l’utilisateur final recevra de manière immédiate les fontes en cas de commande en ligne, en dans un délai de quelques jours dans le cas d’une commande traditionnelle. §7. Hypothèse d’une mauvaise utilisation de(s) fonte(s) numérique(s). Ni Typofonderie, ni Jean François Porchez, ne peuvent être tenus pour responsable des dommages causés ou supportés par l’utilisateur final et/ou toute tierce partie, résultant d’une mauvaise utilisation de(s) fonte(s) numérique(s) visées. §8. Loi applicable et attribution de juridiction. Le présent contrat est soumis et sera interprété conformément à la loi française. Toute contestation pouvant survenir à l’occasion de l’existence, de la passation, de la validité, de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, sera portée devant les juridictions compétentes des tribunaux de Paris (75) (France), en l’absence de tout règlement à l’amiable.; J’accepte les termes de la licence (l’acception sera appliquée par défaut aux commandes suivantes).

Sécurité du e-commerce

Le système Sogenactif (Société Générale) vous assure le respect le plus total de la sécurité de vos données. Plus d’infos sur la procédure d’achat.

Comment convertir le Total dans ma monnaie?

Saisir ça dans Google: 210 Euros in USD. Plus d’infos…

C’est quoi un CPUs?

Cela correspond au nombre de stations de travail et unités de sortie sur lesquelles vous allez installer les fonte.

Utilisateurs multiples sur des sites séparés
Il existe des offres spéciales pour des utilisateurs sur des sites séparés.

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Si vous avez l’intention d’acheter des fontes pour un client ou si vous n’êtes pas l’utilisateur final de ces fontes, conformez-vous à cette procédure.

À propos de la TVA

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